menu
home
Accueil
Contacts
Actualités
Agenda
Flash Infos
Galeries de photos
Guide des démarches
LA COMMUNE
Présentation de la commune
La mairie
Conseil Municipal
Procès verbaux
Urbanisme et Logement
L'environnement
Communauté de communes
Patrimoine et Histoire
VIE QUOTIDIENNE
Agence postale
Bibliothèque municipale
Sapeurs-pompiers
Associations
Salles municipales
Loisirs et équipements sportifs
Transports
Social
Numéros utiles
Plan/Accès
ENFANCE - JEUNESSE
Scolarité
ECONOMIE - TOURISME
Restaurants et commerces
Entreprises
Hébergements
Le Golf de la Bresse
Tourisme
search
search
language
Plan/Accès
Accueil
/
VIE QUOTIDIENNE
/
Plan/Accès
Accès à la commune de Condeissiat
×
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes